J’ai parlé récemment des banques les plus sûres au monde. A la question, dans quelle banque placer son argent, on avait conclu qu’il n’existait pas de solutions idéales.
Pour limiter le risque au maximum, on avait vu qu’il était préférable de miser sur plusieurs banques et de ne pas supporter une seule devise.
Beaucoup d’établissements bancaires fiables se situaient en Europe. Or cette zone économique est soumise à des risques financiers majeurs. Elle est exposée notamment à une monnaie non homogène, l’euro, qui sera tôt ou tard victime de chocs asymétriques, émanant de la divergence entre les différentes économies au sein de l’UE.
Le résultat ? Il nous reste plus que l’option à l’international. Là, aussi, il existe de nombreux pièges, le monde est vaste et l’investisseur peut vite se retrouver perdu.
J’avais évoqué les durcissements pour monter une structure offshore à Hong-Kong, mais je n’ai toujours pas réussi à creuser pour savoir quelles en sont les raisons. Si d’ailleurs, l’un d’entre vous a été confronté à des difficultés, son témoignage pourrait nous être très précieux.
Quant à Singapour, l’obligation de tenir une comptabilité, les coûts de création, d’entretien me paraissent élevés, c’est pour cela que je ne rentrerai pas en détail sur cette juridiction. Je pense néanmoins, que c’est une bonne alternative pour les gens qui disposent d’un capital conséquent. En outre, le dollar singapourien n’est pas arrimé au dollar américain. Un plus, en cas de crise systémique généralisé ! Par ailleurs, historiquement, aucune banque du pays n’a fait faillite, ce qui démontre la solidité des banques de Singapour.
Pour des solutions moins onéreuses, j’ai retenu deux juridictions, Ras al-Khaimah (RAK) dans les Emirats Arabes Unis et le Belize en Amérique Centrale.
1. Ras al-Khaimah (RAK)
Ras al-Khaimah (RAK) est l'un des émirats des Emirats Arabes Unis (E.A.U). Ras Al Khaimah est située à environ 100 kilomètres au nord-est de Dubaï et le quatrième plus grand émirat Emirats Arabes Unis. Le processus ambitieux de diversification économique adoptée par le gouvernement se concentre sur principalement l'industrie, le commerce, le tourisme et l'immobilier. La politiques favorables à permis une augmentation rapide des investissements directs étrangers.
Ras Al Khaimah est un centre combinant les caractéristiques d'une "Free Zone", un centre financier offshore et centre d'affaires.
| Avantages |
| 0% taxes |
| Formation rapide |
| Juridiction stable avec excellente réputation |
| Flexibilité dans la structure de la société |
| Adresse légale de la société à Dubaï |
| Pas de capital minimum requis |
| Possibilité d'avoir un seul directeur et actionnaire |
| Aucune exigence de comptabilité, rapport annuel, audit |
| Confidentialité Absolue, protection des actifs et des informations. La violation du secret bancaire est passible de peine de mort. |
| Possibilité de posséder des biens immobiliers aux Emirats Arabes Unis |
2. Belize
Le Belize est un pays situé sur la côte nord-est de l'Amérique centrale et il est le seul pays de la région où l'anglais est la langue officielle, bien que l'espagnol, soit plus couramment parlé. Le Belize est bordé au nord par le Mexique, au sud et à l'ouest par le Guatemala, et à l'est par la mer des Caraïbes.
Une Société Offshore IBC située au Belize est généralement créé dans le cadre du "Belize International Business Companies Act". Approuvée à l'origine en 1990, cette loi a ensuite été développée et modifiée en 2000. Une des caractéristiques les plus importantes pour lesquelles Belize est si attrayant, c'est la confidentialité. La loi du Belize a prévu des dispositions pour s'assurer de la liberté de l'individu et des transactions commerciales privées.
Une Société Offshore au Belize est une solution idéale pour développer des opérations fiscales et plaide en faveur de l'investisseur étranger tout particulièrement.
| Avantages |
| 0% taxes |
| Formation rapide |
| Juridiction stable avec excellente réputation |
| Flexibilité dans la structure de la société |
| Pas de capital minimum requis |
| Possibilité d'avoir un seul directeur et actionnaire |
| Aucune exigence de comptabilité, rapport annuel, audit |
| Informations sur les directeurs et actionnaires ne sont pas rendus public |
Une fois que vous avez sélectionné une législation pour votre société off-shore, le principe est de trouver un pays de résidence fiscale où les revenus (de l'étranger) sont taxés le plus faiblement possible. On a entre autre, la Thaïlande, l’ile Maurice, certains pays d’Amérique centrale, comme le Costa-Rica, le Panama ou le Nicaragua. Un membre d’objectif Eco qui a réalisé un tour du monde a d’ailleurs témoigné sur le sujet.
Si vous voulez rester en Europe, prenez garde. Les échanges automatiques de données seront effectifs à partir de 2017. L’anonymat ne sera plus garanti. Il faudra vous couvrir sous la protection de plusieurs juridictions off-shore ou avantageuses pour l’investisseur.
Ainsi, des parades existent.
1. Vous pouvez, créer une société offshore dans un pays d’Europe en « front line », le Royaume-Uni par exemple, avec des Nominee Européens.
2. Vous ouvrez un premier compte bancaire pour cette société européenne dans son pays d’implantation.
3. Vous établissez une société offshore « Holding » ou « Principal » dans un autre pays offshore (Panama, Belize, Nevis, Hong Kong, Singapour, les Seychelles ou les UAE) et vous faites un transfert de CA de la société basée en Europe vers votre société offshore.
4. Enfin, vous ouvrez un compte bancaire offshore dans une autre juridiction que celle de votre société offshore. Puis vous instaurez un contrat d’Agent ou de Nominee entre votre société européenne et votre société offshore.
Comme vous l’aurez remarqué, les montages financiers demeurent complexes. Rien ne vaut les conseils ou l’expertise d’un avocat fiscaliste et de professionnels compétents.
En ce qui concerne l’Angleterre, c’est aujourd’hui l’un des pays les plus performants de l’Union européenne, avec une économie ouverte, où le commerce international et l’investissement jouent un rôle important. En effet, l’exportation des biens et services représente environ 27% du PIB du Royaume-Uni.
La majorité des investissements étrangers en Europe sont effectués dans le Royaume-Uni, qui offre les meilleurs systèmes de communication, et notamment les plus faibles taux de taxation. Parmi les 4 nations formant le Royaume-Uni, le régime fiscal de la société anglaise est parmi les plus intéressants, si vous souhaitez investir dans cette zone, afin d’optimiser le mode de fonctionnement de votre société (charges fiscales et sociales). Certains avantages fiscaux sont offerts aux entreprises qui s’installent dans des zones spécifiques du Royaume-Uni. En outre, le Royaume-Uni a un des plus bas taux d’imposition des principales sociétés de tout pays industrialisé majeur.
Au Royaume-Uni, les sociétés ayant un chiffre d’affaires annuel inférieur à 61 000£ (environ 72 800 €) n’ont pas l’obligation d’enregistrer un numéro de TVA, ni l’obligation de prendre en compte la TVA dans leurs facturations. En Angleterre, les taux de l’impôt sur les sociétés varient selon le montant de vos bénéfices.
Comment fonctionne la fiscalité des sociétés enregistrées au Royaume-Uni ?
Il est possible en Grande-Bretagne de gérer votre société Limited Company depuis n’importe où. Ce principe intéresse notamment les sociétés de vente en ligne, de conseils, de formation. En outre, les sociétés en Angleterre bénéficient de charges pour employés dans les environs de seulement 14%. Les seuils d’imposition vont par tranche, de 0% à 30% maximum. Il existe très peu de formalités administratives, et en dessous d’environ 85 000 euros de CA, vous n’avez pas à déclarer de TVA. De plus, vous pouvez facturer vos clients hors taxe en dehors du Royaume-Uni, et sans être obligé de faire une déclaration préalable pour chaque élargissement d’activité. Les dirigeants de la société peuvent être payés des honoraires sans la moindre retenu d’impôt à la base s’ils ne sont pas résidents en Angleterre.
La Grande-Bretagne ne doit pas être considérée comme une juridiction offshore. Elle propose cependant des montages en on shore et en offshore avantageux, dans la mesure où sa situation géographique en Europe facilite les déplacements.
Les sociétés offshores peuvent investir dans les domaines du commerce en ligne, du conseil, des services en ingénierie informatique (SSII), des prestations de services, de commissions et des droits d’auteur. Ainsi, que vous soyez entrepreneurs, indépendants, freelance, webmasters, consultants, prestataires de services, créateurs, ou autres, vous pouvez ouvrir une société offshore en Angleterre. La fiscalité anglaise autorise les sociétés 100% offshores à retransférer jusqu’à 95% des bénéfices avant imposition.
Créer une société offshore en Angleterre garantit un accès rapide et facile au marché unique de l’Union européenne, un environnement qui permet aux entreprises de prospérer.
Les bénéfices des succursales anglaises sont très faiblement imposés. La diversité des montages légaux de société offshore donne l’opportunité de réduire l’imposition, jusqu’à 1%. La loi anglaise autorise la délégation d’un « Nominee Director », donnant la possibilité de ne pas être inscrit au registre publique, vous garantissant l’anonymat absolue. De plus, il n’existe pas de capital minimum pour la création d’entreprise, et la comptabilité est simplifiée au maximum pour les investisseurs étrangers.
NB : Depuis quelques années, des cabinets se sont spécialisés dans le changement de nationalité, l'achat de passeport. Si la tendance qui s'est amorcé au Etats-Unis, se renforce d'avantage, et se propage en Europe, nul doute que ces officines auront de beaux jours devant elles à l'avenir !
William Finck