L'ouverture du port franc du Luxembourg en septembre confirme le phénomène en croissance exponentielle du stockage d'œuvres d'art dans ces entrepôts exonérés de taxes, mon article sur "une véritable œuvre d'art en matière d'évasion fiscale" vous en dira plus.
Comme vous le savez, le Luxembourg a connu un séisme politique avec l'affaire Lux Leaks... par ailleurs, la mise en place dès janvier 2015 d'un procédé d'échange automatique d'informations risque de changer la donne : on pourrait assister à la fin du secret bancaire au Luxembourg !
Mais ce port franc luxembourgeois n'est pas un port franc comme les autres. Il s'appuie sur le modèle suisse de son cousin genevois. Bien plus moderne que son homologue, il dispose en outre de 22 000 m² ultrasécurisés, un colossal coffre fort pour fortunés... à l'intérieur se côtoient œuvres d'art, lingots d'or, métaux précieux !
D'un point de vue fiscal, une franchise de TVA s'applique. On peut réaliser par exemple 20 % d'économie sur un vin bordeaux primeur acquis en France, puis l'expédier dans notre port franc. La taxe ne sera due que par l'armateur qui ressortira ainsi la bouteille de l'entrepôt.
Encore faut il que quelqu'un s'en charge ! Un connaisseur nous assure que la durée limite de stockage n'existe pas ! Evidemment cela permet d'exonérer les reventes de taxes (mis à part l'impôt minime sur la plus-value fraichement réalisée) !
La règlementation européenne est stricte. Elle impose pour chaque bien un inventaire défini selon 29 critères, y est déterminé notamment le prix ainsi que l'identité du propriétaire.
Mais un des prestataires du port franc luxembourgeois, Franco Momente (Fine Art Logistics), nous avoue qu'un bon nombre, voir la plupart des œuvres ici seraient détenues part des trust ; donc au final seul le nom du gérant ou nominé apparaît lors d'un contrôle !
Selon lui, un environnement présentant de telles conditions, et ce n'est pas une surprise que 75 % de l'édifice soient déjà loués !
Le succès de cette plate forme de stockage ravive la réputation du grand duché dans le domaine de l'optimisation fiscale.
Pour combien de temps ? C'est la grande question.
William Finck