On papote, on papote, on parle de tout et de rien, on refait la société, c'est bien agréable.
J'en oublie l'essentiel : j'écris un blog parce que les contrôles fiscaux sont un sur-impôt, un vol à main armée depuis que les contrôleurs possèdent le port d'armes.
Je ne vous cache pas que je préfère largement parler avec vous de nos problèmes d'êtres humains, de nos rapports avec les autres, de notre société, du passé, du présent, du futur, de l'économie, du libéralisme, que de mes problèmes fiscaux.
D'un autre côté, pendant ce temps, le fisc continue ses vols en toute impunité, ce qui n'est pas acceptable. Je n'ai pas le droit d'oublier mon engagement de témoigner de vous faire partager mon exécution économique sommaire.
Alors, voici ce que je vous propose pour ne pas enquiquiner ceux que le scandale fiscal n'intéresse pas.
Chaque billet qui évoquera mes problèmes fiscaux personnels, qui n'ont d'autre ambition que de vous faire toucher du doigt, en apportant les preuves, le scandale mortifère des contrôles fiscaux, chaque billet sera intitulé : Comment ça marche, et suivit de son numéro d'ordre entre parenthèses.
Nous sommes pratiquement à la fin de mon exécution par le fisc, il n'y aura donc pas de longues explications fastidieuses, elles sont déjà sur mon blog.
Ce seront plutôt des résultats de procédures, perdues évidemment.
En voici donc une :
Il s'agit d'un refus de remboursement par le fisc d'une TVA récupérable , donc directement d'un vol puisqu'il s'agit de ne pas me rendre une TVA déjà dans la poche du fisc. En la conservant, alors qu'elle n'est pas à lui, le fisc la vole.
Cette affaire était en référé pour une demande de provision, vous trouverez avec ce lien l'arrêt de La Cour Administrative d'appel de Bordeaux : link
Elle est sur le fond au TA de Poitiers, vous trouverez avec ce lien mon dernier mémoire:link
Bonne lecture à ceux qui connaissent le fisc et ne se résolvent pas à accepter l'inacceptable.
Bien cordialement. H. Dumas
Henri Dumas
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Libéral convaincu, je tire des expériences de ma vie une philosophie et des propositions.
Le tout sans prétention de vérité.
Mon blog : www.temoignagefiscal.com
Comment ça marche (1)
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